Droit de la construction

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Doctrine et notes de doctrine


> - Julien Cabay : "L'action du maître de l'ouvrage contre le sous-traitant : acrion directe et groupe de contrats à l'appui d'une solution" JT 2009, pp. 765.
> - Alexandre Cruquenaire : "La responsabilité aquilienne
dans le contrat d'entreprise" JLMB 2008, p. 1104.
> - Julie Dewez : "Responsabilité de l'entrepreneur :
de l'obligation de résultat à l'obligation de moyen"
RGDC 2009, p. 106.
> -Henrotte et Devos : "L'architecte : Contraints actuelle et statut de la profession en droit belge", Larcier 2008;
- Bernard Kohl : "La responsabilité solidaire en cas de défaut d'enregistrement étrangers : la Belgique condamnée" JLMB 2007, p. 177.
- Marie Dupont : "L'article 1794 du Code civil : volte-face impossible ?", RGDC 2007, p 228.
- P. Wéry : "La résolution unilatérale des contrats synallagmatiques, enfin admise?, RCJB 2004, p. 300.
- M. Clavie et I. Durant "Quelques questions relatives à l'article 1764 du Code civil" CUP, 2003, p. 195.
- C. Delforge : "La fin des contrats : Droit de rétractation, résiliation et résolution unilatérale : quand le pouvoir d'un seul anéantit ce que la volonté commune a édifié", CUP, Vol. 51, décembre 2001, p. 79 et svts.
- P. Wéry : Vue d'ensemble sur les causes d'extinction des contrats",CUP, Vol. 51, décembre 2001.
- Vanwijck-Alexandre : "Les modalités de l'exercice de l'option conférée par l'article 1184 du Code civil", note sous Cass., 2 février 1989, RCJB 1994, p. 377.
- I. EKIERMAN : "De la résiliation unilatérale des conventions d'architecture par le maître de l'ouvrage dans le cadre de l'article 1794 du Code civil", Entr. et dr., 1992, p. 55-64.
- RCJB 1991, p. 12 : "La mise en oeuvre de la résolution des contrats synallagmatiques pour inexécution fautive".
- Patrick Henry : "Le droit de l'architecte à une indemnité d'éviction en cas de rupture unilatérale de son contrat par le maître de l'oubrage", JLMB 1991, p. 1074.
- Xavier Dieux : "observations sur l'article 1794 du Code civil et sur son champ d'application", RCJB 1981, p. 528;
- B. Louveaux : "L'architecte et l'enregistrement des entrepreneurs", JLMB 1998, p. 1279.
- B. Louveaux : "L'accès à la profession des entrepreneurs", JLMB 1997, p. 1296.
- Marie Dupont : "L'article 1794 du Code civil : volte-face impossible ?", RGDC 2007, p 228.
- P. Wéry : "La résolution unilatérale des contrats synallagmatiques, enfin admise?, RCJB 2004, p. 300.
- M. Clavie et I. Durant "Quelques questions relatives à l'article 1764 du Code civil" CUP, 2003, p. 195.
- C. Delforge : "La fin des contrats : Droit de rétractation, résiliation et résolution unilatérale : quand le pouvoir d'un seul anéantit ce que la volonté commune a édifié", CUP, Vol. 51, décembre 2001.
- P. Wéry : Vue d'ensemble sur les causes d'extinction des contrats",CUP, Vol. 51, décembre 2001.
- Vanwijck-Alexandre : "Les modalités de l'exercice de l'option conférée par l'article 1184 du Code civil", note sous Cass., 2 février 1989, RCJB 1994, p. 377.
- P. Wéry : "Vue d'ensemble sur les causes d'extinction des contrats", CUP, Vol. 51, décembre 2001, p. 24.
- Stijns & Vuye : "Le faculté de remplacement à la lumière de l'exécution en nature et du principe de la continuité du service public" RGDC 1999, p. 615;
- Bernard Louveaux : "La faculté de remplacement" JLMB 1995, p. 310;
- M. Bourmanne : "La résolution à postériori et la faculté de remplacement" RRD 1987, p. 14;
- Levintoff & P.-A. Foriers : "De la résiliation unilatérale du contrat d'entreprise par le maître de l'ouvrage" Entr. et dr., 1977, p. 39;
- I. EKIERMAN : "De la résiliation unilatérale des conventions d'architecture par le maître de l'ouvrage dans le cadre de l'article 1794 du Code civil", Entr. et dr., 1992, p. 55-64.
- RCJB 1991, p. 12 : "La mise en oeuvre de la résolution des contrats synallagmatiques pour inexécution fautive".
- Patrick Henry : "Le droit de l'architecte à une indemnité d'éviction en cas de rupture unilatérale de son contrat par le maître de l'oubrage", JLMB 1991, p. 1074.
- Bernard Louveaux : "La preuve du contrat d'architecte" JLMB 1992, p. 1279;
- J. Wéry : "Le statut de l'architecte : le nouveau règlement de déontologie", in Statut et responsabilité des édificateurs, L'architecte, l'entrepreneur et le promoteur, Bruxelles, Publication des FUSL, 1989 ;
Y. Hannequart et P. Herny, "Les normes déontologiques et leurs caractères spécifiques", ", in Le droit des normes professionnelles et techniques, Bruxelles, C.D.V.A. - Bruylant, 1985;
- Xavier Dieux : "observations sur l'article 1794 du Code civil et sur son champ d'application", RCJB 1981, p. 528;
- B. Vinçotte : "Conflit entre droit d'auteur et droit de propriété", Auteurs & Médias, 2003, p.368.
- Benoit Michaux : "Droit d'auteur et action en cessation", A & M 2002, p. 147
- De Visscher & Michaux : "Précis du droit d'auteur", Bruylant, 2000, n° 635.
- R. de Briey : "Contrat d'entreprise et droit de la construction : Le promoteur et l'architecte" CUP, 2003, p. 260, Vol.63).
- B. Louveaux : "L'architecte et l'enregistrement des entrepreneurs", JLMB 1998, p. 1279.
- E. Leyttens - W. Van Cutsem : "Architecte : "La responsabilité in solidum de l'architecte et de l'entrepreneur" RIJ n° 6504.
- J-P Vergauwe, "Encore et toujours la loi du 20 février 1939 et l'indépedance de l'architecte", Entreprise et le Droit (ED) 1995, pp. 354 et svts.
- Paul Rigaux : "Le droit de l'architecte", Larcier, 1993, pp. 69-75.
- Fr. Moïse, "L'indépendance de l'architecte", JLMB 1995, pp. 1076-1100.
- I. EKIERMAN : "Devoir de conseil de l'architecte dans ses aspects juridiques", ED 1996, p. 269.
- I. EKIERMAN : "De la résiliation unilatérale des conventions d'architecture par le maître de l'ouvrage dans le cadre de l'article 1794 du Code civil", Entr. et dr., 1992, p. 55-64.