L'architecte


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Doctrine et Articles de doctrine

- Henrotte et Devos "L'architecte : Contraintes actulles et statut de la profession" Larcier 2008;
- L. Rousseau : « Loi Breyne », Bruxelles, Kluwer, 2008 ;
- R. De Briey / « La loi Breyne » in Guide de droit immobilier, Kluwer, Bruxelles, 2002
- Ph. Flamme /. « La commande publique architecturale - Aspects théoriques et pratiques », Bruxelles, Larcier, 2002 ;
- J.-P. Vergauwe : "L'arrêt de la Cour de cassation du 1er décembre 1994, Encore et toujours la loi du 20 février 1939 et l'indépendance de l'architecte", ED, 1995, pp.354;
- P. Rigaux : Conseil de discipline d'appel de l'ordre des architectes", JLMB, 1997, p. 1298;
- M. Senelle : "La mission, le devoir et la responsabilité de l'architecte" Res et Jura Immobilia 1994, pp.5 à 83;
- JP Vergauwe : « Le droit de l’architecte », De Boeck, 1993
- Hannequart et Clesse : « La responsabilité de l’architecte, Examen de quelques questions importantes », Liège, Ed. du Jeune Barreau Liège, 1985
- V. Letellier « Permis de lotir, d’urbanisme et d’environnement en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale », Les dossiers du Journal des tribunaux, n° 42, De Boeck & Larcier, 2003 ;
- B. Louveau et Mariscal : « L’immobilier en pratique pour les professionnels du secteur immobilier », Kluwer, 2002
- P. Wéry : Vue d'ensemble sur les causes d'extinction des contrats",CUP, Vol. 51, décembre 2001.
- Vanwijck-Alexandre : "Les modalités de l'exercice de l'option conférée par l'article 1184 du Code civil", note sous Cass., 2 février 1989, RCJB 1994, p. 377.
- I. EKIERMAN : "De la résiliation unilatérale des conventions d'architecture par le maître de l'ouvrage dans le cadre de l'article 1794 du Code civil", Entr. et dr., 1992, p. 55-64.
- RCJB 1991, p. 12 : "La mise en oeuvre de la résolution des contrats synallagmatiques pour inexécution fautive".
- Patrick Henry : "Le droit de l'architecte à une indemnité d'éviction en cas de rupture unilatérale de son contrat par le maître de l'oubrage", JLMB 1991, p. 1074.
- Xavier Dieux : "observations sur l'article 1794 du Code civil et sur son champ d'application", RCJB 1981, p. 528;
- B. Louveaux : "L'architecte et l'enregistrement des entrepreneurs", JLMB 1998, p. 1279.
- B. Louveaux : "L'accès à la profession des entrepreneurs", JLMB 1997, p. 1296.

- M. Clavie et I. Durant "Quelques questions relatives à l'article 1764 du Code civil" CUP, 2003, p. 195.
- P. Wéry : Vue d'ensemble sur les causes d'extinction des contrats",CUP, Vol. 51, décembre 2001.
- Bernard Louveaux : "La faculté de remplacement" JLMB 1995, p. 310;
- M. Bourmanne : "La résolution à postériori et la faculté de remplacement" RRD 1987, p. 14;
- Levintoff & P.-A. Foriers : "De la résiliation unilatérale du contrat d'entreprise par le maître de l'ouvrage" Entr. et dr., 1977, p. 39;
- Bernard Louveaux : "La preuve du contrat d'architecte" JLMB 1992, p. 1279;
- J. Wéry : "Le statut de l'architecte : le nouveau règlement de déontologie", in Statut et responsabilité des édificateurs, L'architecte, l'entrepreneur et le promoteur, Bruxelles, Publication des FUSL, 1989 ;
- Y. Hannequart et P. Herny, "Les normes déontologiques et leurs caractères spécifiques", ", in Le droit des normes professionnelles et techniques, Bruxelles, C.D.V.A. - Bruylant, 1985;
- Xavier Dieux : "observations sur l'article 1794 du Code civil et sur son champ d'application", RCJB 1981, p. 528;
- B. Vinçotte : "Conflit entre droit d'auteur et droit de propriété", Auteurs & Médias, 2003, p.368.
- Benoit Michaux : "Droit d'auteur et action en cessation", A & M 2002, p. 147
- De Visscher & Michaux : "Précis du droit d'auteur", Bruylant, 2000, n° 635.
- R. de Briey : "Contrat d'entreprise et droit de la construction : Le promoteur et l'architecte" CUP, 2003, p. 260, Vol.63).
- B. Louveaux : "L'architecte et l'enregistrement des entrepreneurs", JLMB 1998, p. 1279.
- E. Leyttens - W. Van Cutsem : "Architecte : "La responsabilité in solidum de l'architecte et de l'entrepreneur" RIJ n° 6504.
- J-P Vergauwe : "Encore et toujours la loi du 20 février 1939 et l'indépedance de l'architecte", Entreprise et le Droit (ED) 1995, pp. 354 et svts.
- Paul Rigaux : "Le droit de l'architecte", Larcier, 1993, pp. 69-75.
- Fr. Moïse : "L'indépendance de l'architecte", JLMB 1995, pp. 1076-1100.
- I. EKIERMAN : "Devoir de conseil de l'architecte dans ses aspects juridiques", ED 1996, p. 269.