L'abus de droit

Arborescence de jurisprudence

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Doctrine

- E. Montero : "Droit des obligations", FUNDP 2009, I, Bac 1, pp.171 à 182;
- J.-F. Romain : « Théorie critique du principe général de bonne foi en droit privé », Bruylant, 2000, pp.885 et s.
- S. Stijns et H. Vuye : « Tendances et réflexions en matière d’abus de droit et de droit des bien », in Eigemdom/propriété, Brugge, Die Keure/La Charte., 1996, pp.97 et s.
- Murielle Vandermersch et Thierry de Ridder : "l'abus de droit du bailleur en cas de départ anticipé (fautif) du locataire", JLMB 1997, pp. 683 et s.
- P.A. Foriers : « Observations sur le thème de l’abus de droit en matière contractuelle », RCJB, 1992, pp.201.
- S. Stijns : « Abus, mais de quel(s) droit(s) ? » JT, 1990, pp.33-34.
- J.-L. Fagnart : « L’exécution de bonne foi des conventions : un principe en expansion », RCJB, 1986, pp.282 et s.
- M. Coipel : "Que devienne les obligations des parties à un bail lorsqu'en cours de contrat il arrive que celui-ci ne présente plus d'intérêt pour le preneur ?" RRD 1978, p. 417;
- M. Coipel : "note sous JP Namur, 1er canton, 28 octobre 1977, RRD, 1978, pp. 417 et s.
- P. Van Ommeslaghe : « Abus de droit, fraude aux droits des tiers et fraude à la loi », RCJB, 1976, pp. 303 et s.


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